Séances du conseil municipal
La vie municipale est régie par les délibérations du conseil municipal, qui se réunit régulièrement à la mairie. Les séances se déroulent à 18h, elles sont publiques et vous permettent, comme tous les citoyens de la commune, de vous informer sur les débats et les décisions votées par les élus.
Si vous souhaitez assister aux séances du conseil municipal, vous pouvez prendre connaissance des dates et des ordres du jour, affichés en mairie et annoncés en ligne.
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2023
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Conseil en date du mercredi 01 février 2023Liste des délibérations :
Délibérations :
- Dcm23-02-01p1 - approbation du proces-verbal du 21-12-2022 (07/02/2023 à 14:51)
- Dcm23-02-01p2 -adoption du plan renovation facades (07/02/2023 à 14:52)
- Dcm23-02-01p2 - facades - reglement (07/02/2023 à 15:36)
- Dcm23-02-01p2 - facades - cahier de recommandations architecturales (07/02/2023 à 15:36)
- Dcm23-02-01p4 -adhesion au service mise a disposition du materiel communautaire et de services et approbation du reglement (07/02/2023 à 14:52)
- Dcm23-02-01p5 -convention avec le cdg 34 pour la prevention des risques professionnels (07/02/2023 à 14:52)
- Dcm23-02-01p6 - autorisation douverture de credits dinvestissement par anticipation du vote du budget 2023 (07/02/2023 à 14:51)
- Dcm23-02-01p7 - attribution de lindemnite dadministration et de technicite aux agents de la filiere securite (07/02/2023 à 14:51)
- Dcm23-02-01p8 - extension zac fontenay - phase 2 - nouvelle convention participation financement equipements publ. premiere pierre (07/02/2023 à 14:51)
2022
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Conseil en date du mercredi 21 décembre 2022Liste des délibérations :
Délibérations :
- Dcm22-12-21p2 - revalorisation des tarifs de restauration scolaire (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p3 - revision autorisation de programme - extension gymnase rebichon salle halterophie et musculation (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p4 - revision autorisation de programme - renovation thermique ecole prevert (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p5 - revision autorisation de programme - creation nouveau groupe scolaire avenue du stade (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p6 - revision autorisation de programme - restaurant et service scolaire (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p7 - revision autorisation de programme - espace culturel associatif et citoyen (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p8 - revision autorisation de programme - requalification des places du centre ancien (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p9 - revision autorisation de programme - espace sportif municipal de lestagnol (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p10 - revision autorisation de programme - tribunes du stade de lestagnol (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p11 - revision autorisation de programme - etude definition programme de construction du cinema (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p12 - decision modificative n 6 - budget principal (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p13 - approbation du reglement plan renovation facades de la ccc - cartographie (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p13 - approbation du reglement plan renovation facades de la ccc - formulaire de demande de subvention (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p13 - approbation du reglement plan renovation facades de la ccc - reglement (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p13 - approbation du reglement plan renovation facades de la ccc et adhesion au programme de cofinancement (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p14 - ouverture dominicale des commerces - derogations pour lannee 2023 (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p15 - approbation des rpqs deau potable et dassainissement 2021 (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p16 - taux applicables aux avancements de grade (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p17 - modification du tableau des effectifs (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p17 - tableau des effectifs vote (06/02/2023 à 12:18)
- Dcm22-12-21p18 - acquisition dune partie de la parcelle ba n 275 (06/02/2023 à 12:18)
Procès verbal :
